Mentions légales
(1) Le prêt à taux zéro
Prêt réservé aux personnes physiques, sous conditions de ressources, qui ne sont pas propriétaires de leur résidence principale, pour l’achat d’un logement neuf en résidence principale répondant aux normes thermiques en vigueur – Montant du prêt variant en fonction de la zone géographique du logement, de la composition du foyer, des performances énergétiques du logement et du montant du ou des autres prêts concourant au financement de l’acquisition – Durée du remboursement en fonction des ressources de l’emprunteur – Détail des conditions en espace de vente ou sur www.sogeprom.fr dans la rubrique « Votre projet » : http://www.sogeprom.fr/pret-a-taux-zero
(2) RT2012 (RÉGLEMENTATION THERMIQUE 2012)
L’obtention de ce label, validée à l’achèvement des travaux de la résidence, constitue l’assurance que la consommation d’énergie primaire du bâtiment se limite à un maximum de 50 kWh EPl (m² an) en moyenne.
(3) NF HABITAT
TVA à 5.5 % sous réserve de signature d’un contrat de réservation d’un appartement du programme « Le Vaillant » à Aubervilliers, et de respecter les conditions de l’article 278 sexies 11° du Code Général des Impôts, et en particulier une acquisition à usage de résidence principale par l’acquéreur, sous réserve de conditions de ressources.
Mentions légales - Générales
**Frais de notaire offerts pour tout nouveau contrat de réservation signé en bureau de vente entre le 01/04/2025 et le 30/04/2025 à partir du 3 pièces et sous réserve de signature de l’acte authentique de vente dans les délais contractuels. Offre non cumulable, valable dans la limite des stocks disponibles et pour tout nouveau réservataire. Toute annulation suivie d'une nouvelle réservation ne pourra pas bénéficier de cette offre. Baisse de prix sur la sélection de lots suivante : 3 pièces n°11, 32, 35
(4)La TVA réduite à 5,5% s'applique à l'achat d'une résidence principale neuve dans certaines zones urbaines prioritaires. Elle permet de réduite le prix du logement, sous conditions de ressources et de durée de détention. Voir détail en agence.
***Source Google Maps
Les illustrations sont non contractuelles et sont à caractère d’ambiance – Perspectivistes Vizion Studio et Hubstairs 3D – Architecte MYRIAM SZWARC – Reproduction interdite, tous droits réservés.
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